TMC Taxe de Mise en Circulation

TMC Taxe de Mise en Circulation

La taxe de mise en circulation ou TMC est une taxe unique que vous devez payer comme personne physique ou comme entreprise dès que vous avez inscrit votre véhicule neuf ou votre véhicule d'occasion à Direction pour l'Immatriculation des Véhicules (DIV). Dès que le véhicule est inscrit à la DIV, la personne mentionnée sur le certificat d'enregistrement reçoit automatiquement la feuille de déclaration d'impôts pour la TMC.

Vous trouverez ci-dessous les informations suivantes :

Conditions

Vous ne devez pas payer la taxe de mise en circulation (TMC) pour chaque type de véhicule.

Vous payez la TMC pour :

  • voitures particulières, voitures à double usage (le véhicule est destiné au transport des personnes et biens), minibus, quads en motos qui seront mis en circulation en Belgique.

Vous ne payez pas la TMC pour :

  • autocaravane (camping-car)
  • camion léger
  • véhicules de certaines organisations gouvernementales ou internationales
  • véhicules utilisés uniquement pour le transport des personnes malades ou blessées
  • véhicules utilisés comme moyen de transport par un conducteur handicapé (*) ou un invalide de guerre
  • véhicules qui roulent sur base de gaz naturel et véhicules électriques avec une prise hybride (franchise temporaire jusqu'au 31 décembre 2020)
  • véhicules qui roulent sur base d'électricité et d'hydrogène (franchise permanent)
Attention: il y a un règlement distinct pour les voitures anciennes et voitures âgées de 25 ans ou plus. La TMC sera déterminée forfaitairement.

(*) Vous pouvez demander la franchise comme conducteur handicapé si vous êtes complètement aveugle, complètement paralysé aux membres supérieurs ou si vous êtes paralysé pour 50% aux membres inférieurs.

Comment la taxe de mise en circulation est-elle calculée ?

La TMC est calculée sur base des caractéristiques environnementales suivantes :

Émissions de CO2

CO2 est un gaz polluant que votre véhicule émmet pendant la conduite. En Flandre, la TMC est calculée dans la taxe de circulation si votre véhicule émmet beaucoup de CO2. En Wallonie, il existe la taxe eco-malus qu'on paye en plus de la taxe de circulation. Vous trouvez normalement l'émission de CO2 sur votre certificat d'enregistrement ou vous pouvez la calculer avec le modèle de calcul en ligne du gouvernement fédéral.

Euronorm

L'Euronorm est la norme d'émission qui est utilisée pour les véhicules dans l'Union Européenne. Vous trouvez normalement l'Euronorm sur votre certificat d'enregistrement. Les différentes normes d'émission pour des véhicules particuliers sont présentés dans le tableau ci-dessous :

 

g/km                      
  CO   KWS   NOx   PM   Particules   CO   KWS   NOx   PM   Particules  
Euro 1  2,72   0,5335   0,4365       2,72   0,097   0,873   0,14    
Euro 2  2,2   0,275   0,225       1   0,07   0,63   0,08    
Euro 3  2,3   0,2   0,15       0,64   0,56   0,500   0,05    
Euro 4  1,0   0,1   0,08       0,5   0,3   0,250   0,025    
Euro 5  1,0   0,1   0,06   0,005 (DI)    0,5   0,23   0,180   0,005 / 0,0045   6x1011
Euro 6  1,0   0,1   0,06   0,005 (DI)    0,5   0,17   0,080   0,005 / 0,0045   6x1011
 

Type de carburant

L'Euronorm et le type de carburant sont l'instrument de mesure pour la pollution atmosphérique causée par votre véhicule. Des voitures à essence réalisent souvent de meilleurs scores que les voitures diesel dans la même Euronorm parce qu'elles causent moins de pollution atmosphérique.

Outre les caractéristiques environnementales, l'âge (date de la première immatriculation) de votre voiture joue aussi un rôle important. Le montant de la TMC diminue avec l'âge de votre voiture et sera calculée en nombre de mois dès la date de la première immatriculation.

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